Audits de conformité de la Régie – Leçons apprises
Le 25 janvier 2021
La Régie a publié l’avis d’information 2021-001. L’avis fait état des conclusions de nos audits des systèmes de gestion en 2019-2020 et clarifie nos attentes envers les sociétés à l’égard de la surveillance des entrepreneurs et de la gestion de la salle de contrôle. Il relève les lacunes communes recensées lors des six audits réalisés, ainsi que les pratiques exemplaires et les moyens d’apporter des améliorations.
Les audits servent à évaluer les systèmes de gestion et les méthodes de travail d’une société, et constituent un outil efficace pour relever les problèmes avant qu’ils ne s’aggravent. Les systèmes de gestion sont pour ainsi dire le « plan directeur » pour assurer une exploitation sûre, atténuer les risques et promouvoir l’amélioration continue. Nous savons que les sociétés qui se sont dotées d’un système de gestion efficace sont plus performantes en matière de sécurité et de protection de l’environnement, d’où l’importance des audits.
Au moment de choisir les sociétés soumises à un audit et les éléments à examiner, nous prenons en compte les risques, c’est-à-dire lesquelles doivent retenir notre attention et les éléments qui pourraient présenter un risque plus élevé pour les personnes ou l’environnement. Le risque dépend de nombreux facteurs, par exemple d’autres événements comme des incidents et des activités de conformité comme des inspections. Les sociétés doivent élaborer un plan de mesures correctives pour donner suite à toutes les constatations. La Régie vérifie ensuite la mise en œuvre de ces mesures correctives au moyen de réunions et d’inspections. Si, à un moment quelconque, les activités ou l’intervention d’une société nous préoccupent, nous disposons d’un certain nombre d’outils de conformité et d’exécution. Nous revoyons toutes les constatations pour dégager les tendances émergentes afin de trouver des moyens d’améliorer le rendement de l’ensemble de l’industrie ou de clarifier nos attentes afin que toutes les sociétés puissent améliorer leurs activités.
Fidèle à notre engagement de transparence, toutes les constatations sont rendues publiques et publiées sur notre site Web, afin que l’industrie et la Régie soient entièrement imputables auprès des Canadiens et des peuples autochtones. Le présent avis d’information vise à promouvoir non seulement la transparence, mais aussi l’apprentissage, en faisant ressortir les principales lacunes dont l’ensemble de l’industrie peut profiter. Nous comptons sur les sociétés pour qu’elles prennent connaissance de l’avis d’information et qu’elles évaluent leurs propres systèmes de gestion pour y déceler les lacunes et s’employer à chercher des moyens d’intégrer ces enseignements dans les meilleurs délais. La Régie projette d’appliquer ces données à ses activités de surveillance, en demandant notamment à certaines sociétés de lui démontrer l’usage qu’elles ont fait de l’information transmise pour améliorer la sécurité.
Les audits ne sont qu’une des nombreuses activités de surveillance de la Régie. Il y a aussi celles-ci :
- suivi des incidents;
- suivi des quasi-incidents;
- examen des dossiers d’assainissement;
- examen de la conformité aux conditions;
- inspections;
- exercices de gestion des situations d’urgence;
- évaluation de la mise en œuvre.
Tous ces mécanismes visent le respect des exigences par les sociétés pour assurer la sécurité des personnes et la protection de l’environnement. En 2020, la Régie a mené plus de 1 000 activités de ce genre. Si, durant ces activités, nous constatons que les sociétés ne respectent pas les règles, nous n’hésitons pas à prendre des mesures. Pour en savoir plus à ce sujet, lisez nos rapports sur la conformité et l’exécution.
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